MENTIONS LÉGALES


Le site www.lappartementfrancais.fr est exploité par

L’Appartement Français - SAS au capital de 37500€

RCS de Paris Siret 83131223600019

N°TVA intra-cummunautaire : FR81831312236

Code APE : 4719B


Siège social :

10 rue de Paradis

75010 PARIS

France

Téléphone : 0781805458

Email : bonjour@lappartementfrancais.fr


Directeur de la publication :

David REMY

10 rue de Paradis

75010 PARIS

France


Le site www.lappartementfrancais.fr est hébergé en France par :

La société PimliCom – 38, rue Dunois 75013 Paris – RCS Paris : 533 868 881, au travers de son prestataire de service Céléonet - 70 Rue Berthie Albrecht, 94400 Vitry-sur-Seine (Siren : 450734744)


Le site www.lappartementfrancais.fr est développé sous le CMS de la société :

Prestashop, 12 rue d’Amsterdam 75009 PARIS, www.prestashop.com, 0140183004


L’Appartement Français est une marque déposée auprès de l’INPI. L’intégralité du site est la propriété de la société L’Appartement Français.

L'ensemble du site www.lappartementfrancais.fr relève du droit français




Droit de propriété intellectuelle et industrielle

L'ensemble des éléments édités au sein du présent site, tels que sons, images, photographies, vidéos, écrits, charte graphique, utilitaires bases de données, logiciel, et autre technologie sous jacente est protégé par les dispositions du Code de propriété intellectuelle et appartiennent à la société L’Appartement Français.

Aucune reproduction ou représentation ne peut avoir lieu sans le consentement écrit et préalable de L’Appartement Français.

Malgré tous les soins que nous apportons à la réalisation de ce site et à son actualisation régulière, des erreurs peuvent se glisser. L’Appartement Français ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à la disposition sur ce site et la responsabilité de l'éditeur ne peut être engagée en aucune circonstance en cas d'éventuelles erreurs. Si vous en constatez, merci de nous le signaler par courriel à bonjour@lappartementfrancais.fr afin que nous procédions aux rectifications correspondantes. La société L’Appartement Français se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu du site.

Responsabilité

La société L’Appartement Français ne prend aucun engagement concernant tout autre site auquel vous pourriez avoir accès via son site www.lappartementfrancais.fr, étant expressément rappelé qu'un lien vers un autre site ne signifie aucunement que la société nommée ci-dessus assume une quelconque responsabilité quant au Contenu ou l'usage qui peut être fait de tels sites.
Tout lien avec ce site doit faire préalablement l'objet d'une demande expresse d'autorisation.

Collection des données personnelles

Le site www.lappartementfrancais.fr a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (Récépissé CNIL en attende réception), conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique et aux libertés.

Les données nominatives enregistrées sur ce site seront utilisées uniquement de le cadre de la relation commerciale avec L’Appartement Français. Ces informations ne seront jamais partagées avec des tiers ou revendues.

Les utilisateurs de ce site disposent d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données les concernant, qu'ils peuvent exercer par courrier à l’adresse L’Appartement Français - 10 rue de Paradis - 75010 Paris, ou bien par courriel à bonjour@lappartementfrancais.fr.

Cookies

Le présent site fait également usage de cookies. Le cookie a pour but de signaler le passage du visiteur sur le site. Les cookies ne sont utilisés par www.lappartementfrancais.fr que dans le but d'améliorer le service personnalisé destiné au visiteur.

Désinscription

Vous avez la possibilité de vous désabonner à tout moment en cliquant sur le lien présent dans tous les e-mails ou en contactant notre service client par courriel à bonjour@lappartementfrancais.fr